Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPINIERES DU VAL DE FRANCE
Philippe CHARTIN

Numéro de dépôt :
1587042
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
ROMORANTIN
Date d'expiration :
05/04/2000

Présentation de la marque PEPINIERES DU VAL DE FRANCE

Déposée le 5 avril 1990 par Philippe CHARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMORANTIN), la marque française « PEPINIERES DU VAL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Philippe CHARTIN, domicilié(e) La Menardière, 41230 COURMEMIN - France.

La marque PEPINIERES DU VAL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPINIERES DU VAL DE FRANCE est expirée depuis le 5 avril 2000.

Philippe CHARTIN a également déposé les autres marques suivantes : L'ABONDANCE DANS VOTRE JARDIN , GEPRODIS , JARDIN DU VAL DE FRANCE , PLASTI-PRO. , LES SAVEURS SUBTILES LES HARMONIES SUBTILES , VEGECO , CHARTIN


Philippe CHARTIN - La Menardière, 41230 COURMEMIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Produits horticoles, plantes vivantes